Problème construction: recours et responsabilité?

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Problème construction: recours et responsabilité?

Messagede scym » Dim 31 Oct 2010 21:12

Bonjour,

Nous faisons construire une maison. Nous sommes passés par un architecte qui est maître d'oeuvre.

Nous rencontrons de gros problèmes avec le charpentier: nombreux défauts qui ont un impact sur la solidité, l'isolation et l'esthétique de la charpente.
C'est un ami de la famille qui nous a alerté sur ces multiples défauts (qui selon lui, résulte d'un non respect des basiques de la construction d'une charpente) et le charpentier en a convenu (oralement). Il a essayé de les corriger, mais la charpente n'est encore pas conforme. Notre inquiétude (voire constat) est qu'il est incompétent et incapable de corriger ces erreurs et de poursuivre convenablement notre toiture.
Aujourd'hui nous avons réglé env. la moitié de la facture, il en a fait plus (mal, mais plus).

--> a t on moyen de stopper avec ce charpentier? comment?
--> quel est la responsabilité de l'architecte dans cette histoire : est-il normal qu'il ne détecte pas ces défauts? ne réagisse pas vraiment (aucun recommandé...)? d'ailleurs est-ce que QQN peut m'éclairer sur la responsabilité exacte d'un architecte?
--> doit on faire constater les défauts par un huissier? une idée du coût?

Je suis preneur de toutes réponses ou suggestions sur cette situation!

Merci de votre aide!
scym
 
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Re: Problème construction: recours et responsabilité?

Messagede Polmar » Lun 1 Nov 2010 16:28

Vous êtes le Maître de l'ouvrage (MOu) (La construction est pour vous et vous la financez).

Votre architecte est le Maître d'oeuvre (MOe).
Cela veut dire que vous lui avez mandaté pour agir en vos lieu et place pour tout ou partie des prestations ayant pour finalité de vous livrer un bien conforme au terme du contrat que vous avez négocié avec l'architecte.

Cela peut aller de toute les actions permettant d'obtenir le permis de construire à partir du programme que vous avez exprimé, il peut y être ajouter la procédure de passation du ou des marchés de construction, puis le suivi des travaux (qui inclus la période de garantie de parfait achèvement).
dans ce cas, la mission est dites "complète".
Il va sans dire que plus la mission est complète, plus la rémunération du MOe est importante.

Il vous faut donc le lire et savoir quelles sont les obligations exactes de l'architecte.

Dans le cas de la mission complète, votre "seul" rôle est de payer les factures émises par les entreprises après validation de leur exactitudes par l'architecte, puis à réceptionner les ouvrages terminés.
Il est évident que vous avez des relations uniquement avec le MOe, qui retransmet vos demandes aux entreprises.

Il est primordial que vous n'empiétez pas sur le rôle du MOe. En effet vous ne devez pas avoir de rapport direct avec les entreprises.
Imaginez que vous donniez un ordre inadapté, ou demandiez des travaux supplémentaires sans que le MOe ait étudié les conséquences, en cas de problèmes techniques ou financiers, votre responsabilité serait engagée, ou plutôt celle du MOe serait diminuée.
Ne pas oublier que l'entreprise sera toujours partante pour faire des modifications pour lesquelles elle ne manquera pas de demander une plus value, qui ne sera pas un prix de concurrence et qu'il sera difficile de négocier.

Après ces généralités:
Vous avez connaissance, ou suspectez des malfaçons.
Ce que vous pouvez faire:
lettre RAR au MOe l'informant de votre découverte, lui demandant quelle mesures correctives il compte mettre en oeuvre, sous quel délai.
Et qu'en tout état de cause, il est HORS DE QUESTION que vous réceptionnez les ouvrages tels que réalisés (sous réserves que les malfaçons soient avérées)
Il faut que votre MOe et entreprise soit intimmement convaincu que le "HORS DE QUESTION" n'est pas négociable.
Pour cela, il ne faut pas que le camion de déménagement soit en stand by au bout de la rue, attendant que vous ayez les clefs, donc que vous avez réceptionnez les travaux.

J'appelle votre attention sur le fait que vous connaissez le défaut (s'il existe vraiment), il ne peut donc s'agir d'un vice caché; ce qui vous fait perdre beaucoup de voie de recours en cas de désordre ultérieur.

Bon courage
Polmar
 
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Re: Problème construction: recours et responsabilité?

Messagede paulkaki » Ven 7 Juin 2013 13:35

Au cas ou tu chercherais un bon artisan sérieux et compétant la prochaine fois je te propose de jeter un coup d'oeil sur le site : http://lejustepro.com/
C'est un comparateur des meilleurs professionnels de la maison. ;)
paulkaki
 
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