Remise en lpace des terres mal effectuée

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Remise en lpace des terres mal effectuée

Messagede littlefrog69100 » Lun 15 Déc 2008 16:02

Bonjour, Nous faisons actuellement construire notre maison, tout se passait bien jusqu'a présent, intérieur fini, tout va bien. Mais à la remise en place des terres, celle ci n'a pas été effectuée conformément au permis de construire. Les mouvements de terres sont beaucoup plus important, on se retrouve avec 40m² de suotenement à réaliser au lieu de 10... Et le constructeur me dit qu'ils ne peuvent pas faire ce qui est indiqué sur le permis, alors que ce sont eux qui en ont fait les plans. Pourriez vous me confirmer que le permis de construire est contractuel, et que si cela est impossible à réaliser, c'est au constructeur d'en assumer les conséquences financieres? Merci d'avance
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Re : Remise en lpace des terres mal effectuée

Messagede samix30 » Mer 17 Déc 2008 14:28

Bonjour, j'ai lu votre demande et je trouve choquant que votre constructeur n'ai pas calculé (ou plûtot oublié) le coéfficient de foisonnement de la terre... Pour explication rapide 1m3 de terre escavé devient environ 1.25m3 de terre à évacuer... mais dans votre cas le type de terre de votre jardin doit avoir un coefficient plus important.. je vous conseil de faire cette remarque à votre construction et de lui dire qu'il est obligé par la loi de suivre à la lettre le permis de construire malgré son oubli... Salulations
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Re : Remise en lpace des terres mal effectuée

Messagede taisui » Mer 17 Déc 2008 22:06

bonsoir, suite à votre message, il faut savoir que les terres se calculent em M3 et non pas en M2. le " foisonnement" des terres est tres aléatoire en fonction de nombreux facteurs dont seule une étude des sols pourraient permettre une estimation...(on l'estime en général de l'ordre de 30%). pour votre "problème, il faut aussi tenir compte que les terres remise en place vont imanquablement se "tasser à nouveau dans le temps, il faut en tenir compte aussi pour l'avenir de votre aménagement extérieur. le permis de construire ne prévoit que tres rarement une clause contractuelle sur ce poste.. à voir sur voter permis. enfin dernier point, relisez votre contrat de construction et surtout votre descriptif afin de voir ce que votre constructeur a prévu au poste " remise en place des terres". en règle général cela se trouve plutot au début. bon emménagement à vous
taisui
 
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