Terrain + fosse sceptique du voisin

L'achat d'un terrain constitue en général le premier acte concret pour construire sa maison. Voici les bonnes questions à se poser.

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Terrain + fosse sceptique du voisin

Messagede Plumette » Lun 26 Juil 2010 11:09

Bonjour,

Nous avons l'intention d'acheter une parti d'un terrain diviser en trois sur lequel se trouve la fosse sceptique du voisin du dessus qui a acheter une partie du même terrain. La fosse sceptique doit être enlever lorsque le terrain sera définitivement vendu à "nous" et ainsi on installera tous un total égout.

Hors on se pose des questions depuis peu sur la pollution qu'aurait pu engendrer cette fosse, car notre constructeur veut faire l'étude de sol, et avait refusé de la faire vu que la cuve se trouver sur le terrain, il nous a aussi dit que le terrain pourrait être pollué et que l'expert qui vérifie l'étude pourrait nous la refuser.

Si cela arrivé nous serions dans une situation plus qu'embêtante. Car étant jeune et au smic c'est notre seule opportunité de construire.

Nous somme un peu bloqué et ne savons quoi faire car nous sommes quasi dans l'obligation de signer l'achat définitif du terrain vendredi, alors que l'étude de sol devrait se faire le mardi, mais nous n'aurons les résultats que biens plus tard.

Ma question est donc : est ce que la fosse peut avoir vraiment pollué tant que ca le terrain ????
Peut on nous refuser l'étude de sol ???
A t-on un recours pour faire reculer la signature de l'acte authentique du terrain pour attendre cette étude de sol ? (qui je le sais ne compte pas pour la vente)

Les fondations de la maison, seront surement plus importantes que prévu, peut on prévoir de combien elles seront ???

Merci de votre aide et de toutes vos réponses qui pourrait nous aider dans notre démarche. cette histoire commence à nous pourrir le moral, surtout que les proprios ne sont pas des plus gentils.

Merci de votre aide

Plume


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Re: Terrain + fosse sceptique du voisin

Messagede Polmar » Lun 26 Juil 2010 14:42

1- Le pollueur est responsable de sa pollution et doit dépolluer avant de vendre. Ou bien le prix doit être minoré en conséquence. Cela coûte suffisamment cher aux armées

2- Suppression de la fosse septique du voisin. Comment le voisin évacuera t il vers le tout-à-l'égout ?
Par une servitude sur votre terrain ? Cela aussi cela à un prix.

3- Une pollution par une fosse septique, à démontrer :?: :?: Les excréments sont plutôt un bon engrais et sont biodégradables.

Si par contre c'est une fosse toutes eaux, qui n'est plus une fosse septique, la question serait à réenvisager.


Par ailleurs, des clauses peuvent être incorporées avant la moindre signature au contrat pour défendre vos intérets. Cela relève de la négociation.
Votre notaire devrait savoir cela et vous conseiller dans votre acte d'achat.
S'il s'en désintéresse, changer de notaire :x .
(Nota: ma fille est notaire :lol: )

Imaginez un instant que vous achetiez un terrain sur lequel la construction est extrêmement compliquée, donc chère. L'économie que vous semblez visée sur le terrains serait alors une très mauvaise fausse économie.

Et puis, achetez un terrain en contrebas! :(
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Re: Terrain + fosse sceptique du voisin

Messagede equipe_id-maison » Lun 26 Juil 2010 15:33

Bonjour,

Normalement les fosses septiques doivent respecter des normes françaises et européennes. Il y a pollution de la nappes phréatique quand:
- la cuve n'a pas été définies en fonction des besoins de la maison de vos voisins.
- Et s'ils rejettent directement les eaux de la fosse septique dans un puits ou à l'égout. Ce qui est strictement interdit justement pour des raisons de pollution.

Il faut savoir qu'aujourd'hui 50% des installations reste non conformes ( j'espère que se n'est pas la cas ici :( ) . Mais normalement depuis 97, la loi prévoit la visite d'un expert tout les 4ans. Et en cas de nos respect des normes, le propriétaire doit normalement y remédier et sera tenu comme responsable de la pollution. Donc faites attention et protéger juridiquement comme le suggère Polmar .

En avez vous déjà discuté avec le propriétaire de la fosse?
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